République Française SÉANCE DU : 27 JANVIER 2020 Conseil Municipal Ordre du jour Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 octobre 2019 RAPPORTEURS 1. Budget Principal de la Ville – Budget Primitif - Exercice 2020 M. DELOURME 2. Budget des...
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République Française SÉANCE DU : 27 JANVIER 2020 Conseil Municipal Ordre du jour Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 octobre 2019 RAPPORTEURS 1. Budget Principal de la Ville – Budget Primitif - Exercice 2020 M. DELOURME 2. Budget des Parkings – Budget Primitif - Exercice 2020 M. DELOURME 3. Budget des Pompes Funèbres - Service extérieur – Budget M. DELOURME Primitif - Exercice 2020 4. Budget des Pompes Funèbres - Crématorium – Budget M. DELOURME Primitif - Exercice 2020 5. Site de Beaufeuillage – Convention de transfert de gestion M. DELOURME d’une dépendance du domaine public avec le Syndicat de Gestion du Pôle Universitaire (SGPU) 6. Immeuble 24 boulevard Sévigné – Protocole transactionnel M. DELOURME 7. La Côte Minier – Cité Baby – Acquisition d’une emprise M. DELOURME 8. Domaine communal – Convention de servitude avec M. DELOURME ENEDIS – Avenue d'Armorique 9. Personnel – Détermination des taux de promotion pour les M. BLEGEAN avancements de grade de l'année 20
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