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RÈGLEMENTS DE LA MUNICIPAL¡TÉ D'OKA PRovrNcE oe euÉeec MUNrcrPAutÉ o'oKR REGLEMENT NUMERO 2OI 8.1 89 CONCERNANT LES USAGES CONDITIONNELS ATTENDU QU'un avis de motion a été donné par la conseillère Joëlle Larente lors de la séance ordinaire du Conseiltenue le 5 novembre 2018; ATTENDU QU'un premier projet de règlement a été adopté le 5 novembre 2018; ATTENDU QU'une assemblée publique de consultation sur le projet de règlement s'est tenue le 3 décembre 2018; ATTENDU QU'un second projet de règlement a été adopté le 3 décembre 2018; ATTENDU QUE ce présent règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d'approbation référendaire; ATTENDU QUE chacun des membres du Conseil reconnaît avoir reçu une copie du règlement dans les délais requis et déclare l'avoir lu et renonce à sa lecture; EN CONSÉQUENCE, ll est proposé par le conseiller Jules Morin, appuyé par la conseillère Stéphanie Larocque et résolu à l'unanimité D'adopter le Règlement numéro 2018-189 concernant les usa
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