LA VERSION OFFICIELLE DES RÈGLEMENTS CONCERNÉS PAR LE RÈGLEMENT NO 2011-98 EST DISPONIBLE AU BUREAU MUNICIPAL. CE DOCUMENT EST UN DOCUMENT ADMINISTRATIF. MUNICIPALITÉ D’OKA CONSOLIDATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NO 2011-98 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS...
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LA VERSION OFFICIELLE DES RÈGLEMENTS CONCERNÉS PAR LE RÈGLEMENT NO 2011-98 EST DISPONIBLE AU BUREAU MUNICIPAL. CE DOCUMENT EST UN DOCUMENT ADMINISTRATIF. MUNICIPALITÉ D’OKA CONSOLIDATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NO 2011-98 RÈGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) Mise à jour le 30 juin 2022
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