VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 ^BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2024-09. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 1er JUIN AU 23 AOÛT 2024 INCLUS Approuvée 2-2024-09. APPROBATION DE LA MODIFICATION DES...
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VILLE DE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 ^BLAGNAC DÉLIBÉRATION VOTE 1-2024-09. DÉLIBÉRATION RENDANT COMPTE DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DU 1er JUIN AU 23 AOÛT 2024 INCLUS Approuvée 2-2024-09. APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE (SEM) OPPIDEA Approuvée 3-2024-09. DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2024 Approuvée 4-2024-09. SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU BUDGET PRINCIPAL DE Approuvée L'EXERCICE 2024 5-2024-09. ADMISSIONS DES TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2024 Approuvée 6-2024-09. PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES ET POUR RISQUES ETCHARGES AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2024 Approuvée 7-2024-09. ADOPTION D’UNE CONVENTION AVEC TOULOUSE MÉTROPOLE AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN AU BÉNÉFICE DES PROJETS COMMUNAUX PARTICIPANT À LA RÉSILIENCE ET À LA RÉDUCTION DES GAZ À EFFET DE SERRE DAN
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