Interdiction temporaire de circulation et de stationnement 2023 - 190 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction...
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement 2023 - 190 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (huitième partie – signalisation temporaire) approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6 novembre 1992, modifiée et complétée, − l'Arrêté Municipal du 21 juillet 1999 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Ville de Dieppe, − l’Arrêté Municipal n° 2009-115 en date du 30 avril 2009 portant sur le marché du centre-ville, − la demande de l’association « DIEPPE RALLYE », représentée par son président Monsieur Hubert Vergnory, 121 route de Bonne Nouvelle, 76370 Neuville-lès-Dieppe, sollicitant un Arrêté afin d'organiser le 49ème Rallye de Dieppe, les 05 et 06 mai 2023, − l’avis favorable de Ports de Normandie – Port de Dieppe. CONSIDÉRANT : qu'il impo
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