Interdiction temporaire de circulation 2024 - 465 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code de la Route, − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − l’Instruction Interministérielle sur la...
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Interdiction temporaire de circulation 2024 - 465 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code de la Route, − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (huitième partie – signalisation temporaire) approuvée par l’Arrêté Interministériel du 6 novembre 1992, modifiée et complétée, − l’Arrêté Municipal du 21 juillet 1999 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Ville de Dieppe, − la demande des riverains du chemin de la Chapelle à Neuville-lès-Dieppe, sollicitant un Arrêté afin d’organiser un vide-greniers, chemin de la Chapelle à Neuville-lès-Dieppe, le dimanche 23 juin 2024, − l’Arrêté Municipal n°2024-446 en date du 04 juin 2024. CONSIDÉRANT : qu’il importe de prendre toutes les dispositions afin de faciliter le bon déroulement de cette manifestation, préserver la sécurité publique et éviter tous accidents. ARRÊTE: A
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