Interdiction temporaire de circulation et de stationnement 2023 - 514 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction...
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Interdiction temporaire de circulation et de stationnement 2023 - 514 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (huitième partie – signalisation temporaire) approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6 novembre 1992, modifiée et complétée, − l'Arrêté Municipal du 21 Juillet 1999 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Ville de Dieppe, − la demande de l’association L’Archipel, représentée par Madame Milca DURAND, Directrice, 8 rue du 19 Août 1942, 76200 Dieppe, sollicitant un Arrêté afin d’organiser un ciné plein air place Saint-Jacques à Dieppe, le jeudi 03 août 2023. CONSIDÉRANT : qu'il importe de prendre toutes les dispositions afin de faciliter le bon déroulement de cette manifestation, préserver la sécurité publique et prévenir tous accidents. ARRÊTE: A
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