CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR 1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance 2. M le Maire Approbation des comptes rendus de la séance du conseil municipal du 27 juin et 3 octobre 2024 3. M le Maire Compte rendu des...
More
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR 1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance 2. M le Maire Approbation des comptes rendus de la séance du conseil municipal du 27 juin et 3 octobre 2024 3. M le Maire Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation consentie par délibérations du 04 juin 2020 4. M le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir DIRECTION GENERALE DES SERVICES 5. L Desmarest Conventions d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, conclues entre l’État, la communauté d’agglomération Dieppe-Maritime, la Ville de Dieppe et les bailleurs habitat 76 et 3F Normanvie POLE SERVICES A LA POPULATION ET COHESION SOCIALE 6. L Legrand Mise en place d’un observatoire des violences faites aux femmes à Dieppe. Direction de l’éducation et réussite éducative/ enfance et jeu
Less