Date de mise en ligne : 24/10/2024 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir Don de Monsieur Michel Lecoque DECISION N° 2024-68 Le Maire de la Ville de Dieppe, Vu : • les articles...
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Date de mise en ligne : 24/10/2024 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir Don de Monsieur Michel Lecoque DECISION N° 2024-68 Le Maire de la Ville de Dieppe, Vu : • les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, • la délibération du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 prise en application des articles susvisés et donnant délégation dans certaines matières à M. le Maire, Considérant : • la volonté du Fonds ancien et local de la Médiathèque Jean Renoir de compléter ses collections et poursuivre sa mission d'enrichissement du patrimoine, • le souhait de Monsieur Michel Lecoque de faire don de pastels. DECIDE Article 1er : d'accepter le don de Monsieur Michel Lecoque, ci-après, effectué à titre gracieux, qui n’est grevé ni de conditions ni de charges : - 10 pastels au format 17 x 30 cms, - 20 pastels au format 22 x 32 cms. Ces pastels représentent la Ville de Dieppe (port, s
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