Date de mise en ligne : le 28/11/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir Don de Monsieur LE REUN DECISION N° 2023-64 Le Maire de la Ville de Dieppe, Vu : − les articles L.2122-22...
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Date de mise en ligne : le 28/11/2023 SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE Acceptation de dons privés au Fonds Ancien & Local de la Médiathèque Jean Renoir Don de Monsieur LE REUN DECISION N° 2023-64 Le Maire de la Ville de Dieppe, Vu : − les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, − la délibération n°4 du Conseil Municipal en date du 4 juin 2020 prise en application des articles susvisés et donnant délégation dans certaines matières à M. le Maire, Considérant : − la volonté du Fonds ancien et local de la Médiathèque Jean Renoir de compléter ses collections et poursuivre sa mission d'enrichissement du patrimoine, − le souhait de Monsieur Le Reun de faire don de dessins à la Ville de Dieppe. DECIDE Article 1er : d'accepter le don de Monsieur Le Reun effectué à titre gracieux, qui n’est grevé ni de conditions ni de charges : - PASTEUR : Dessins et pastels Volume broché en feuillets avec 26 planches hors texte Ouvrage numéroté : exemplaire 279/1000 Art
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