Interdiction temporaire de circulation 2023 - 666 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l’Instruction Interministérielle sur la...
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Interdiction temporaire de circulation 2023 - 666 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (huitième partie – signalisation temporaire) approuvée par l’Arrêté Interministériel du 6 novembre 1992, modifiée et complétée, − l’Arrêté Municipal du 21 juillet 1999 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Ville de Dieppe, − l’Arrêté Municipal n° 2022-655 du 27 juillet 2022 portant réglementation des fêtes foraines et l’arrêté municipal n°2022-1008 modificatif du 02 décembre 2022 portant réglementation des fêtes foraines, − l’organisation et la tenue de l’arrivée des forains dans le cadre de la foire d’été sur les pelouses de la plage de Dieppe, du vendredi 11 au dimanche 27 août 2023, − l’avis favorable de Ports de Normandie – Port de Dieppe, − l’Arrêté 2023-611 e
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