Interdiction temporaire de stationnement 2023 - 337 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction Interministérielle sur la...
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Interdiction temporaire de stationnement 2023 - 337 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (huitième partie – signalisation temporaire) approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6 novembre 1992, modifiée et complétée, − l'Arrêté Municipal du 21 juillet 1999 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Ville de Dieppe, − la demande de l’association US CARS 78, 15 rue des Fontenelles, 78920 Ecquevilly, représentée par Monsieur Yves DEVAUX, sollicitant un Arrêté afin d'organiser un rassemblement de voitures américaines boulevard de la Mer, le dimanche 21 mai 2023. CONSIDÉRANT : qu'il importe de prendre toutes les dispositions afin de faciliter le bon déroulement de cette manifestation, préserver la sécurité publique et éviter tous accidents. ARRÊTE: ARTICLE 1 L
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