AD DB01- Secrétaire De Séance
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AD DB01- Secrétaire De Séance

by Ville de Dieppe

SEINE MARITIME COMMUNE DE DIEPPE ASSIETTE DIEPPOISE Délibération n° 1 Désignation du secrétaire de séance Nombre d'administrateurs en exercice : 9 Nombre de présents : 5 Nombre de votants : 5 Nombre de procurations : 0 L'an Deux Mille Vingt-trois, le... More

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