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RIP : répertoire d'informa ons publiques : Ville de Dieppe Objet Contenu Base légale Thème Source Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 rela f à Données essen elles des l'accès sous forme électronique aux données Société Subven ons subven ons essen elles des conven ons de subven on (ar cle 2) Art L 312-1-1 4° Les données, mises à jour de Fiche de renseignements façon régulière, dont la publica on présente Territoire, Economie, complémentaires - Subven ons un intérêt économique, social, sanitaire ou société subven ons environnemental. Art L 312-1-1 4° Les données, mises à jour de façon régulière, dont la publica on présente Tarif des salles Territoire, Economie BDA un intérêt économique, social, sanitaire ou environnemental. Ar cle R2131-1-A du code général des Délibéra ons Territoire BDA collec vités territoriale MAJ 21/06/2023 1 ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti ti
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