Résultats Des Votes Pour Affichage Cm 03 10 24
Read

Résultats Des Votes Pour Affichage Cm 03 10 24

by Ville de Dieppe

Seine Maritime Commune de Dieppe (76217) Délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2024 ---------- Résultats des votes Conformément à l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales « la liste des délibérations examinées par le... More

Read the publication