Interdiction temporaire de circulation 2023 - 1017 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction Interministérielle sur la...
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Interdiction temporaire de circulation 2023 - 1017 Arrêté manifestation Le Maire de Dieppe, VU : − le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6, − le Code de la Route, − l'Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (huitième partie – signalisation temporaire) approuvée par l'Arrêté Interministériel du 6 novembre 1992, modifiée et complétée, − l'Arrêté Municipal du 21 Juillet 1999 modifié portant réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la Ville de Dieppe, − l'organisation, par l’association OXYGENE, immeuble Christophe Colomb n° 2, avenue Claude Debussy, 76370 Neuville-lès-Dieppe, d’une animation de Noël avec une calèche dans diverses voies de Neuville-lès-Dieppe, le mercredi 20 décembre 2023. CONSIDÉRANT : qu'il importe de prendre toutes les dispositions afin de faciliter le bon déroulement de cette manifestation, préserver la sécurité publique et prévenir tous accidents. ARRÊTE: ARTICLE 1 Le me
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