CREPS de Bordeaux Conditions générales de Vente des Formations du CREPS de Bordeaux Validé par le Conseil d’Administration du 11 avril 2024 R.6322-32, R.6422-11 et R.6353-2 du Code 4.1 - Conditions d’accès à la formation PREAMBULE du Travail). Sauf démarche...
More
CREPS de Bordeaux Conditions générales de Vente des Formations du CREPS de Bordeaux Validé par le Conseil d’Administration du 11 avril 2024 R.6322-32, R.6422-11 et R.6353-2 du Code 4.1 - Conditions d’accès à la formation PREAMBULE du Travail). Sauf démarche spécifique d’inscription précisée Le centre de ressources, d’expertise et de « Le bénéficiaire » est la personne physique sur la fiche de la formation accessible sur le site performance sportive (CREPS) de Bordeaux qui bénéficie effectivement de l’action de du CREPS de Bordeaux, les inscriptions sont est un établissement public local de formation à formation en application de l’article L6314-1 prises en compte sur la base de la complétude caractère administratif doté de la personnalité du Code du Travail. du dossier et de l’ordre d’arrivée, dans la limite morale et de l’autonomie financière (Organisme des places disponibles. de formation non assujetti à la TVA et enregistré « Le candidat » est la personne physique qui sous le numéro
Less
