2 3 Evaluation Environnementale Fevrier2025 Compressed

RAPPORT – COMMUNE DE SAINT JULIEN 21555 PLAN LOCAL D’URBANISME Commune de SAINT JULIEN (21555) PIÈCE N°2.3 – ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE Prescrit par délibération du : 27/10/2018 Arrêté par délibération du : 21/10/2023 DATE ET VISA... More

RAPPORT – COMMUNE DE SAINT JULIEN 21555 PLAN LOCAL D’URBANISME Commune de SAINT JULIEN (21555) PIÈCE N°2.3 – ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET RÉSUMÉ NON TECHNIQUE Prescrit par délibération du : 27/10/2018 Arrêté par délibération du : 21/10/2023 DATE ET VISA DOSSIER D’ARRÊT À MODIFIER CONCERTATION - FÉVRIER 2025 Less