Procès-verbal de Conseil municipal du 8 août 2023 Le conseil municipal de la commune de BOHAL dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la MAIRIE de BOHAL, sous la présidence d’Alain DE CHABANNES, Maire. PRESENTS : DE CHABANNES Alain, BUSSON...
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Procès-verbal de Conseil municipal du 8 août 2023 Le conseil municipal de la commune de BOHAL dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la MAIRIE de BOHAL, sous la présidence d’Alain DE CHABANNES, Maire. PRESENTS : DE CHABANNES Alain, BUSSON David, LE LUEL Rémy, BURBAN Murielle, ISSERT Cécile, LE BRETON Bernard, RENAUD Mickael, GRU Alain, FUZEAU Nadine, BRAUD Jérémy, NEVE PIQUET Géraldine. Absents excusés : COLLIAS Marie-Thérèse, JOSSE Sandra, MELLIER Arnaud,. Date de convocation : 3 août 2023 Mme FUZEAU Nadine est nommée secrétaire de séance Lecture de l’ordre du jour de la séance. Adoption à l’unanimité des membres présents du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2023 Adoption de la Convention de Transfert d'Effluents entre les communes de Bohal et 412023 Pleucadeuc, et la société SAUR Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2224.8 et suivants et Article L5215-20, Vu le Code de l'Environnement, notamment ses articles Article L211
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