CONDITIONS GENERALES DE VENTE VEGA A COMPTER DU 1er janvier 2024 Notre société a mis en place ces conditions générales de vente qui sont le point de départ de la négociation commerciale de VEGA avec ses Clients au sens de l’article L441-1 du Code du...
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE VEGA A COMPTER DU 1er janvier 2024 Notre société a mis en place ces conditions générales de vente qui sont le point de départ de la négociation commerciale de VEGA avec ses Clients au sens de l’article L441-1 du Code du Commerce. Les Présentes Conditions Générales de Vente annulent et remplacent toutes les conditions antérieures. Elles demeurent en vigueur jusqu’à leur remplacement par une version plus récente. Elles s’appliquent à toutes les ventes conclues par VEGA auprès de ces clients. Ces CGV sont applicables à nos clients « B to B » (clients professionnels ne revendant pas les produits Vega) et à nos clients « GMS » (clients revendant les produits Vega) Dans l’hypothèse où aucun accord ne serait trouvé au 1er mars, toute commande passée par le Client et livrée après le 1er avril se verra appliquer le nouveau tarif et les conditions commerciales de l’année n-1 (sous réserve de la réalisation des contreparties associées.) I -Commandes Toute commande im
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