COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTRE BIÈVRE ET RHÔNE PLAN LOCAL D’URBANISME DE PISIEU MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PIÈCE N°1 : EXPOSÉ DES MOTIFS ET NOTICE DE PRÉSENTATION VALANT COMPLÉMENT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION DU PLU OCTOBRE 2023 Vu pour être annexé à la...
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTRE BIÈVRE ET RHÔNE PLAN LOCAL D’URBANISME DE PISIEU MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 PIÈCE N°1 : EXPOSÉ DES MOTIFS ET NOTICE DE PRÉSENTATION VALANT COMPLÉMENT DU RAPPORT DE PRÉSENTATION DU PLU OCTOBRE 2023 Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Communautaire du 30 octobre 2023, Madame la Présidente, Sylvie DEZARNAUD Mairie de PISIEU 6 Place de la Mairie 38 270 Pisieu TEL : 04 74 84 57 51 Communauté de communes ENTRE BIÈVRE ET RHÔNE Rue du 19 mars 1962 / 38 556 SAINT-MAURICE L’EXIL TEL : 04 74 29 31 00
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