Règlement de la Brocante de Champagne-sur-Oise Document à conserver, validé par le retour du bulletin d’inscription. ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Il a pour objet de déterminer notamment les conditions d’occupation du domaine public pour l’ensemble du...
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Règlement de la Brocante de Champagne-sur-Oise Document à conserver, validé par le retour du bulletin d’inscription. ARTICLE 1 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Il a pour objet de déterminer notamment les conditions d’occupation du domaine public pour l’ensemble du site de la Brocante ainsi que les différentes modalités pratiques et de sécurité. Il s’adresse à tous les participants. ARTICLE 2 : LOCALISATION Le présent règlement est applicable sur toutes les voies du domaine public notamment : - Avenue du général Leclerc, Rue Pierre de Montreuil, Rue Jules Picard, Rue Welwyn, place Quideau, place de Verdun le parc du CCS et la salle du CCS. En fonction du nombre d’inscrits l’organisateur se réserve le droit d’ajouter des rues supplémentaires. ARTICLE 3 : DATES, HORAIRES, INSTALLATION ET ATTRIBUTION DES EMPLACEMENTS La Brocante aura lieu le dimanche 25 février 2024, avec ouverture au public de 06h00 à 18h00. Les emplacements seront mis à disposition des exposants le dimanche 25 février 2024 à par
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