Liste des délibérations examinées Conseil communautaire du 6 février 2025 - A Mésigny os N Avis du Nos délibérations Date du conseil OBJET d'ordre conseil 1 Délibération n°2025-01 examinée le 06/02/2025 Attribution et versement d’une subvention à...
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Liste des délibérations examinées Conseil communautaire du 6 février 2025 - A Mésigny os N Avis du Nos délibérations Date du conseil OBJET d'ordre conseil 1 Délibération n°2025-01 examinée le 06/02/2025 Attribution et versement d’une subvention à l’association ADMR Approuvée 2 Délibération n°2025-02 examinée le 06/02/2025 Attribution et versement d’une subvention à la MLJBA Approuvée 3 Délibération n°2025-03 examinée le 06/02/2025 Attribution et versement d’une subvention à l’association des conciliateurs de justice Approuvée 4 Délibération n°2025-04 examinée le 06/02/2025 Adhésion à la Société d’Economie Alpestre de la Haute-Savoie Approuvée Elaboration du plan guide Grand Epagny - Autorisation à donner au Président pour la signature d’une 5 Délibération n°2025-05 examinée le 06/02/2025 Approuvée convention de participation financière avec le Grand Annecy Autorisation donnée au Président de signer la convention de Pacte Territorial avec ASDER pour la mise en 6 Délibération n°2025-06 e
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