PLUi prescrit par DCC le 19/05/2015 PLUi arrêté par DCC le 21/05/2019 PLUi soumis à enquête publique du 2/09/2019 au 3/10/2019 PLUi approuvé par DCC le 21/01/2020 PLUi mis à jour / intégration du PPRMT de Baron par arrêté le 08/12/2020 PLUi mis à jour /...
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PLUi prescrit par DCC le 19/05/2015 PLUi arrêté par DCC le 21/05/2019 PLUi soumis à enquête publique du 2/09/2019 au 3/10/2019 PLUi approuvé par DCC le 21/01/2020 PLUi mis à jour / intégration du PPRMT de Baron par arrêté le 08/12/2020 PLUi mis à jour / actualisation du droit de préemption par arrêté le 22/12/2020 PLUi mis en compatibilité par DCC le 04/05/2021 PLUi modifié par DCC le 14/12/2021 PLUi modifié par DCC le 21/02/2023 PLUi mis en compatibilité par DCC le 24/05/2023 PLUi mis à jour de l’annexe servitudes d’utilité publique PM1et PM2 sur les communes de Baron et Cursan
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