Nombre de membres Mairie de Nouilly En exercice : 15 Compte-rendu du Conseil Municipal Présent : 14 Séance du 3 février 2022 L’an deux mil vingt-deux et le 3 février à 20h, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en Mairie au nombre prescrit par la...
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Nombre de membres Mairie de Nouilly En exercice : 15 Compte-rendu du Conseil Municipal Présent : 14 Séance du 3 février 2022 L’an deux mil vingt-deux et le 3 février à 20h, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en Mairie au nombre prescrit par la Loi sous la Présidence de Monsieur Claude VALENTIN, le Maire. Date de convocation 27.01.2022 Présents : Mesdames et Messieurs ARJONA - ESPOSITO - HATSTATT - KELLER - MALMONTE - MAXANT - NICOLAZO-CRACH - OBRIOT - TEDESCHI – VALENTIN - CECCARELLI – PIAZZA - Date d’affichage BEULAGUET 04.02.2022 Absents : Messieurs KEFF Secrétaire de Séance : Madame Sharon THIRIET Point n°1 : Transfert de propriété des biens communaux lies à la compétence « distribution d’énergie » à METZ METROPOLE Depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole exerce de plein droit, en lieu et place des Communes membres, la compétence en matière de distribution d'énergie prévue à l’article L. 5217-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, à savoir "Concession de l
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