CONDITIONS GENERALES DE VENTE Applicables à compter du 01/01/2023 Clause n° 1 : Objet et champ d'application Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à...
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE Applicables à compter du 01/01/2023 Clause n° 1 : Objet et champ d'application Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations du GAEC LADY BEE APICULTURE et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes en considérant que l’année d’achat est l’année N : Essaim hiverné : - Disponibles début avril, sous réserve de stock suffisant - Origine de la colonie : Frère Adam – Buckfast - Essaims produits en année N-1 avec une reine F1 de l’année N-1, issues de reines F0 sélectionnées - Hivernés sur 5 cadres Dadant dont 3 cadres de couvain, 2 cadres de miel. - Pas de livraison possible, retrait uniquement sur rendez-vous au siège social du GAEC LADY BEE - Prévoir votre, ou vos ruchette(s) de transport, à
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