NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE SUR LES AFFAIRES SOUMISES A DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024 Le lundi 4 mars 2024 à 18h30, sur convocation régulière du Maire en date du mardi 27 février 2024, le Conseil Municipal de Grand-Charmont se réunira salle...
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NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE SUR LES AFFAIRES SOUMISES A DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024 Le lundi 4 mars 2024 à 18h30, sur convocation régulière du Maire en date du mardi 27 février 2024, le Conseil Municipal de Grand-Charmont se réunira salle Kauffmann rue du Pâquis, sous la présidence de Monsieur Jean- Paul MUNNIER, Maire. L’ordre du jour sera le suivant : AFFAIRES GENERALES 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2024 2. Information sur les décisions prises par le Maire en vertu des délégations du Conseil Municipal FINANCES / MARCHES PUBLICS 3. Approbation du compte de gestion 2023 4. Approbation du compte administratif 2023 5. Affectation du résultat de fonctionnement 2023 6. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 7. Débat d’Orientations Budgétaires 2024 QUESTIONS ECRITES 8. Question écrite de Monsieur Christian DRIANO, conseiller municipal d’opposition Conformément à l’article L.2121-12 du Code Général des Collect
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