Conseil Municipal du 18 septembre 2023 Le Conseil Municipal s’est réuni le 18 septembre 2023 à 20 heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes : Délibération n° 2023/079 - Automatisation de l’éclairage de l’aérodrome pour les interventions du...
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Conseil Municipal du 18 septembre 2023 Le Conseil Municipal s’est réuni le 18 septembre 2023 à 20 heures à la mairie et a examiné les délibérations suivantes : Délibération n° 2023/079 - Automatisation de l’éclairage de l’aérodrome pour les interventions du SAMU – Demande d’aide au titre de l’Appel à Projets « Village Côte-d’Or » du Conseil Départemental. Délibération n° 2023/080 - Budget Principal – Décision Modificative n° 2/2023 (annule et remplace la Décision Modificative n° 2/2023 du 3 juillet 2023). Délibération n° 2023/081 - Budget Principal – Décision Modificative n° 5/2023. Délibération n° 2023/082 - Budget Principal – Décision Modificative n° 6/2023. Délibération n° 2023/083 - Lotissement « Vanaret » – Décision Modificative n° 3/2023. Délibération n° 2023/084 - Budget Principal – Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables – Transports Scolaires. Délibération n° 2023/085 - Admission en non-valeur- Limite d’un seuil. Délibération n° 2023/086 - Tarifs Municipaux 2
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