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Communauté de communes de la Veyle Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Veyle C o n t e n u d u d o s s i e r PIECES DU PLUi : 1. Rapport de présentation Tome 1 : Synthèse du diagnostic Tome 2 : État initial de l’environnement Tome 3 :... More

Communauté de communes de la Veyle Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Veyle C o n t e n u d u d o s s i e r PIECES DU PLUi : 1. Rapport de présentation Tome 1 : Synthèse du diagnostic Tome 2 : État initial de l’environnement Tome 3 : Justification des choix Tome 4 : Évaluation environnementale Tome 5 : Annexes au rapport de présentation Tome 6 : Résumé non technique 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 3-1. Règlement écrit Tome 1 : Règlement Tome 2 : Nuancier 3-2. Règlements graphiques 3-3. Tableau des emplacements réservés 4. Annexes 4-1. Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 4-2. Annexes sanitaires 4-3. Annexes informatives 5. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) 5-1. Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles 5-2. Orientations d’Aménagement et de Programmation thématiques Less