[PLUi] Annexes sanitaires – Eaux usées

Département de l'Ain (01) Communauté de Communes de La Veyle Commune de Cruzilles-les-Mépillat - Annexes sanitaires - - Volet Eaux Usées - Réseaux : Divers : Réseau d'eaux Usées Zone humide Réseau d'eau pluviales Contour PLU Fossé Réseau hydrographique... More

Département de l'Ain (01) Communauté de Communes de La Veyle Commune de Cruzilles-les-Mépillat - Annexes sanitaires - - Volet Eaux Usées - Réseaux : Divers : Réseau d'eaux Usées Zone humide Réseau d'eau pluviales Contour PLU Fossé Réseau hydrographique Zonage : Zone d'assainissement non-collectif Les bâtiments non intégrés dans la zone d'assainissement non collectif (polygones verts), sont considérés comme raccordés ou raccordables au réseau public d'Eaux Usées. Ceci est à confirmer pour les habitations les plus isolées. Date : Mai 2023 Echelle : 1/5 000 Fichier : CC_Veyle_EU_3.16.7.qgs Dessin : M. GAILLARD Less