Conditions générales de vente LEGENDES GOURMANDES La Société LEGENDES GOURMANDES Siret 432 278 711, 40 rue des confréries, 71530 CRISSEY, représentée par Christelle LOTZ gérante, expose ce qui suit : Objet : Les présentes conditions générales de ventes...
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Conditions générales de vente LEGENDES GOURMANDES La Société LEGENDES GOURMANDES Siret 432 278 711, 40 rue des confréries, 71530 CRISSEY, représentée par Christelle LOTZ gérante, expose ce qui suit : Objet : Les présentes conditions générales de ventes (CGV) ont vocations à réagir les relations existant entre LEGENDES GOURMANDES enregistré au RCS 432 278 711 et ses partenaires afin de leur permettre d'accomplir leur mission de diffusion des produits de marque LEGENDES GOURMANDES dans le cadre des dispositions prévues par les articles L,134-1 à L,134-17 du code du commerce et par le décret n° 58-1345 du 23 décembre 1958 modifié par le décret n°92-506 du 10 juin 1992,ainsi qu'à uniformiser la communication externe du réseau de vendeur à domicile indépendant mis en place et structuré par la société LEGENDES GOURMANDES . Société LEGENDES GOURMANDES Siret 432 278 711, 40 rue des confréries, 71530 CRISSEY, représentée par Christelle LOTZ gérante, expose ce qui suit. Commandes unitaires : Tou
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