AIDES FACULTATIVES HOUPLINES ❒ Demi Gratuité Cantine ❒ Classe de Neige Scolaire ❒ Marché Solidaire ❒ Chéquier Eau ⚠ Les accords demi-gratuité cantine et l’aide alimentaire sont à renouveler tous les 6 mois Cadre réservé au C.C.A.S : Dossier Rendu Le : RAV :...
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AIDES FACULTATIVES HOUPLINES ❒ Demi Gratuité Cantine ❒ Classe de Neige Scolaire ❒ Marché Solidaire ❒ Chéquier Eau ⚠ Les accords demi-gratuité cantine et l’aide alimentaire sont à renouveler tous les 6 mois Cadre réservé au C.C.A.S : Dossier Rendu Le : RAV : Dossier présenté en com le : Décision : Les informations portées sur ce formulaire sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement informatisé destiné à établir des statistiques pour le CCAS d’Houplines ainsi que de justifier les dons reçus et des appels à projet. Les destinataires des données sont : l’association, la région, le département, ANDES (uniquement pour l’épicerie sociale et solidaire). Depuis la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser au CCAS ou en cas de litige à la CNIL. Identité Demand
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