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MAIRIE DE COIN SUR SELLE N° INSEE : 57147 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 20/12/2023 à 18h30 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision 1 D52_2023 DELEGATION ADMISSION EN NON VALEUR Adoptée 2 D53_2023 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adoptée... More

MAIRIE DE COIN SUR SELLE N° INSEE : 57147 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 20/12/2023 à 18h30 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision 1 D52_2023 DELEGATION ADMISSION EN NON VALEUR Adoptée 2 D53_2023 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE Adoptée 3 D54_2023 DIVERS Adoptée Less