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MAIRIE DE COIN SUR SELLE N° INSEE : 57147 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 06/07/2023 à 20h00 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision 1 D22_2023 PLUI : LES REGLES RELATIVES AUX CLOTURES ET AU Adoptée STATIONNEMENT 2 D23_2023 Devis chaudière/radiateurs pour la mairie Adoptée 3 D24_2023 Devis Aire de jeux Adoptée 4 D25_2023 Le repas des anciens : tarifs et dates Adoptée 5 D26_2023 Les baux de chasse Adoptée 6 D27_2023 Divers Rejetée
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