Note de présentation du compte administratif Budget lotissement « Les Vallées » - Tranche 1 Année 2023 Le compte administratif retrace l’exécution de l’année budgétaire venant de s’écouler. Le présent document a pour vocation d’expliquer et d’analyser le...
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Note de présentation du compte administratif Budget lotissement « Les Vallées » - Tranche 1 Année 2023 Le compte administratif retrace l’exécution de l’année budgétaire venant de s’écouler. Le présent document a pour vocation d’expliquer et d’analyser le Compte Administratif 2023 du budget annexe – lotissement « Les Vallées » tranche 1. Ce budget a été créé en 2020 afin de permettre la création d’un nouveau lotissement sur la commune, composé de 5 lots. Ayant une comptabilité de stocks, les travaux et ventes de terrains sont prévus en section de fonctionnement, pour être transférés à la fin de l’exercice en section d’investissement dans le compte de stocks de terrains aménagés. Ce budget spécifique est établi Hors Taxes et est assujetti à TVA. NOUVEAUTÉ : La commune a fait le choix de passer à la norme comptable M57 abrégée à compter du 01 janvier 2023. Cette nouvelle nomenclature budgétaire vient remplacer la M14. La M57 va être généralisée et deviendra le référentiel de droit commun
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