Assemblées le 28/06/2022 CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée LUNDI 04 JUILLET 2022 2022 À 18 HEURES À AGDE (Palais des Congrès du Cap d’Agde) ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES Organe délibérant Stéphane...
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Assemblées le 28/06/2022 CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée LUNDI 04 JUILLET 2022 2022 À 18 HEURES À AGDE (Palais des Congrès du Cap d’Agde) ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES Organe délibérant Stéphane PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances et à l’Administration générale 1. Rapport sur les actions entreprises par la CAHM suite aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la CAHM exercices 2014 et suivants FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL Stéphane PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances et l’Administration générale 2. Budget Principal de la CAHM - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1 3. Budget Principal de la CAHM - autorisation de programme : ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement 2022 4. Développement des énergies renouvelables – élargissement du périmètre utilisé pour le reversement de fiscalité aux communes (mise à jour des délibérations n°1549 du 09/02/20
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