Assemblées le 06/12/2022 CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022 À 18 HEURES À SAINT-THIBÉRY (Salle des Fêtes) ORDRE DU JOUR Appel Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de...
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Assemblées le 06/12/2022 CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022 À 18 HEURES À SAINT-THIBÉRY (Salle des Fêtes) ORDRE DU JOUR Appel Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022 *** * ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL Rapporteur : S. PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances et l’Administration générale 1. Provisions : régime de droit commun, constitution et reprise des provisions pour risques et charges sur le Budget principal 2023 2. Adoption des Budgets Primitifs 2023 du Budget principal et des Budgets annexes de la CAHM 3. Attributions de compensation définitives 2022 et attributions de compensation prévisionnelles 2023 4. Taxes et produits irrécouvrables : approbation des états de non-valeur sur les Budgets Annexes « Eau » et « Assainissement » RESSOURCES HUMAINES Rapporteur : E. SICARD, Vice-Président délégué aux Ressources Humaines et M
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