Formulaire de demande de carte d'accès aux déchèteries

Formulaire de demande de carte d’accès aux déchèteries du Grand Avignon PARTICULIER IDENTITÉ Titulaire Monsieur Madame Nom (en majuscule) Prénom (en majuscule) Co-titulaire Monsieur Madame Nom (en majuscule) Prénom (en majuscule) DOMICILE N° de la voie :... More

Formulaire de demande de carte d’accès aux déchèteries du Grand Avignon PARTICULIER IDENTITÉ Titulaire Monsieur Madame Nom (en majuscule) Prénom (en majuscule) Co-titulaire Monsieur Madame Nom (en majuscule) Prénom (en majuscule) DOMICILE N° de la voie : (Bis, Ter…) : Bât. : Entrée : Niveau : Porte : Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone (Fixe ou Portable) : mel: « Les données recueillies dans le cadre du présent formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné précisément à l’établissement d’une carte permettant l’accès des usagers au service de déchèterie et, de façon secondaire, à optimiser le service et en maîtriser les coûts de fonctionnement, en mesurant les utilisations du service par les usagers. Le responsable de ce traitement est la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon. Ces opérations de traitement seront plus particulièrement effectuées sous le contrôle de son délégué à la protection des données personnelles, en la personne de la SCP SEBAN & ASSOCIES, Less