Rapport De Présentation Approbation

PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE D’ARES Pièce n° 1.0 RAPPORT DE PRÉSENTATION Révision pRescRite paR délibéRation du conseil Municipal : 5 févRieR 2009 Révision aRRêtée paR délibéRation du conseil Municipal : 19 avRil 2016 Révision appRouvée paR délibéRation... More

PLAN LOCAL D’URBANISME COMMUNE D’ARES Pièce n° 1.0 RAPPORT DE PRÉSENTATION Révision pRescRite paR délibéRation du conseil Municipal : 5 févRieR 2009 Révision aRRêtée paR délibéRation du conseil Municipal : 19 avRil 2016 Révision appRouvée paR délibéRation du conseil Municipal : Vu pour être annexé à la décision du Conseil Municipal Le Maire en date du …………………………........ Less