CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 MARS 2023 -oOo- - Approbation du procès-verbal du 19 Janvier 2023 -oOo- PÔLE RESSOURCES : AFFAIRE N° 1 (2023/012) – Détermination de la part variable de la rémunération du Directeur Général AFFAIRE N° 2 (2023/013) –...
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CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 MARS 2023 -oOo- - Approbation du procès-verbal du 19 Janvier 2023 -oOo- PÔLE RESSOURCES : AFFAIRE N° 1 (2023/012) – Détermination de la part variable de la rémunération du Directeur Général AFFAIRE N° 2 (2023/013) – Présentation du rapport annuel sur les marchés publics passés en 2022 par PAYS D’AIX HABITAT METROLPOLE ainsi que ceux toujours en cours et antérieurs à l’annee 2022 AFFAIRE N° 3 (2023/014) – Procédure interne de la commande publique - Mise a jour AFFAIRE N° 4 (2023/015) – Délégation de signature au Directeur de la Maîtrise d’Ouvrage AFFAIRE N° 5 (2023/016) – Aix en Provence -Quartier la Duranne – Acquisition en VEFA de 50 logements – Délibération de programme PÔLE SERVICES AUX PUBLICS : AFFAIRE N° 6 (2023/017) - Demande d’admission en non valeurs de loyers et charges locatives déclarés irrécouvrables AFFAIRE N° 7 (2023/018) – Convention de l’article L.423-11 du CCH – Contentieux personnel office AFFAIRE N° 8 (2023/019) – Rapport d’activité 20
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