Envoyé en préfecture le 07/02/2022 Reçu en préfecture le 07/02/2022 Affiché le 07/02/2022 ID : 085-200071165-20220203-4187-DE-1-1 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Vendée LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION Effectif légal du Conseil : 40 EXTRAIT DU...
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Envoyé en préfecture le 07/02/2022 Reçu en préfecture le 07/02/2022 Affiché le 07/02/2022 ID : 085-200071165-20220203-4187-DE-1-1 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Vendée LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION Effectif légal du Conseil : 40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Membres en exercice : 40 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE de la Communauté d’Agglomération Membres Présents : 28 LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION Votants : 34 Séance du jeudi 3 février 2022 1. PORT OLONA 2040 : VALIDATION DU SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT PROPOSE PAR LE CONSEIL DU NAUTISME L'an deux mille vingt deux, le jeudi trois février, dix-neuf heures, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Les Sables d’Olonne Agglomération s’est réuni, Salle du conseil de la Mairie annexe de la Jarrie, sise 4 rue des Sables aux Sables d'Olonne, à la suite de la convocation accompagnée d'une note de synthèse, adressée le vendredi vingt huit janvier deux mille vingt-deux (en application des dispositions des ar
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