CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 12 décembre 2024 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 octobre 2024 FINANCES 1. CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS MUNICIPAUX...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 12 décembre 2024 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 octobre 2024 FINANCES 1. CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES 2. CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL 3. DELIBERATION SUR LE PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'ARENA 4. VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES DE SAINT-MATHURIN ET DE SAINTE-FOY 5. ADMISSIONS EN NON-VALEUR 6. PROVISION DES RISQUES PORTANT SUR LES EMPRUNTS STRUCTURÉS 7. DÉCISIONS MODIFICATIVES 2024 N° 2 ET 3 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 8. BUDGETS 2024 ET 2025 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT 9. PROVISION POUR FINANCEMENT DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS CULTURE 10. CONSERVATOIRE MARIN MARAIS - MUSIQUE & THEATRE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDÉE ASSAINISSEMENT, VOIRIE, RÉS
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