Envoyé en préfecture le 01/07/2024 Reçu en préfecture le 01/07/2024 REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 03/07/2024 DEPARTEMENT DE LA VENDEE ID : 085-200071165-20240627-DDUP_2024_199-AU AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE ----- Pôle Ressources Registre des...
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Envoyé en préfecture le 01/07/2024 Reçu en préfecture le 01/07/2024 REPUBLIQUE FRANÇAISE Publié le 03/07/2024 DEPARTEMENT DE LA VENDEE ID : 085-200071165-20240627-DDUP_2024_199-AU AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE ----- Pôle Ressources Registre des Décisions du Président (Article L.5211-10 du CGCT) DÉCISION 2024 – 199 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION ASSOCIATION INITIATIVE VENDEE TERRES ET LITTORAL Le Président des Sables d’Olonne, Vu l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le procès-verbal d’élection du président et des vice-présidents en date du 9 juillet 2020 et du 22 décembre 2023, Vu le procès-verbal d’élection du 2e vice-président et du 7e autre membre du bureau en date du 21 décembre 2023, Vu la délibération du Conseil communautaire du 18 avril 2024 portant délégation d’attributions au Président, DÉCIDE ARTICLE 1 : De renouveler l’adhésion à l’association Initiative Vendée Terres et Littoral, dont le siège social est situé Maison de l’Entreprise et
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