Envoyé en préfecture le 04/03/2025 Reçu en préfecture le 04/03/2025 Publié le 04/03/2025 ID : 085-200071165-20250303-DDUP_2025_057-AR REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE LA VENDEE AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE ----- Pôle Ingénierie Registre des...
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Envoyé en préfecture le 04/03/2025 Reçu en préfecture le 04/03/2025 Publié le 04/03/2025 ID : 085-200071165-20250303-DDUP_2025_057-AR REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE LA VENDEE AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE ----- Pôle Ingénierie Registre des Décisions Patrimoine Bâti du Président (Article L.5211-10 du CGCT) DÉCISION 2025 – 057 – PISCINE DU REMBLAI – TRAVAUX DE CONFOR- TEMENT Le Président des Sables d’Olonne Agglomération, Vu l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les procès-verbaux d’élection du président et des vice-présidents en date du 9 juillet 2020 et du 21 décembre 2023, Vu la délibération du Conseil communautaire du 18 avril 2024 portant délégation d’attributions au Président, DÉCIDE Article 1 : De signer le devis de l’entreprise CHARIER – 90 rue Bunsen - 85000 LA ROCHE SUR YON – concernant les travaux de confortement du remblai au bénéfice de la piscine. Article 2 : D’engager les dépenses correspondantes s’élevant à la somme de 56 380 € H
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