Recueil des textes officiels de la Ville • Avril 2021/n°214 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu Actes d’urbanisme page 25 analytique du 11 mars 2021 pages 1 à 3 État civil page 26 Conseil municipal - Compte-rendu Qualité de l’eau page 27...
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Recueil des textes officiels de la Ville • Avril 2021/n°214 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu Actes d’urbanisme page 25 analytique du 11 mars 2021 pages 1 à 3 État civil page 26 Conseil municipal - Compte-rendu Qualité de l’eau page 27 analytique du 25 mars 2021 pages 4 à 24 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 11 MARS 2021 À 9 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE SALLE DU GRAND LIVRE, AU CARRÉ (En vertu de l’article. L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales et de l’article 6, alinéa 1 de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire) Publication et affichage en date du 15 mars 2021. Appel : 23 présents. Éric BERDOATI, Maire, a souhaité réunir le Conseil municipal en présentiel, ouvert au public, pour Douze élus municipaux sont absents et ont donné permettre le déroulement d’un vote à bulletins chacun un pouvoir à un élu de leur choix. secrets. L’article 6 de la loi du 14 novembre 2020 Diane DOMAS, Jean-Christo
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