L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°221 MAI 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 28 analytique du 19 mai 2022 pages 1 à 25 Qualité de l’eau page 29 Actes d’urbanisme pages 26 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU...
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L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°221 MAI 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 28 analytique du 19 mai 2022 pages 1 à 25 Qualité de l’eau page 29 Actes d’urbanisme pages 26 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 19 MAI 2022 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage en date du 25 mai 2022. 30 présents. Sacha GAILLARD, François-Henri REYNAUD, Laurent MONJOLE, Claire LOUVET et Xavier BRUNSCHVICG ont donné pouvoir respectivement à Françoise ASKINAZI, Éric BERDOATI, Jacques GRUBER, Nicolas PORTEIX et Irène DOUTSAS. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL enregistrée en mairie de Saint-Cloud le DU 31 MARS 2022 16 décembre 2021). Le procès-verbal est adopté à l’unanimité. - Affaires juridiques et domaniales : - Mise à disposition et location de salles à diverses associations : salles du Grand Livre, Brunet, des COMPTE-RENDU Colonnes, de la Porte jaune, Lino Vent
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