Recueil des textes officiels de la Ville • Mai 2020/n°206 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 15 analytique du 6 mai 2020 pages 1 à 13 Qualité de l’eau page 16 Actes d’urbanisme page 14 COMPTE-RENDU ANALYTIQUE SÉANCE DU...
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Recueil des textes officiels de la Ville • Mai 2020/n°206 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 15 analytique du 6 mai 2020 pages 1 à 13 Qualité de l’eau page 16 Actes d’urbanisme page 14 COMPTE-RENDU ANALYTIQUE SÉANCE DU MERCREDI 6 MAI 2020 en visioconférence (En vertu de l’article. L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales et de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020). Publication et affichage en date du 14 mai 2020. Appel : 33 présents. - l a participation des élus a été appréciée en fonc- tion de leur présence à distance au moyen de la Vincent JACQUET a donné pouvoir à Éric BERDOATI visioconférence. et Élisabeth CALGARO a donné pouvoir à Loïc GUÉRIN. - c haque élu dans l’impossibilité de participer pouvait se faire représenter par un de ses collè- Cette réunion s’est tenue en visioconférence gues, qui avait la possibilité de disposer de deux mercredi 6 mai 2020 à 17 h et a été retransmise pouvoirs au maximum. en direct sur le site I
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