L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°238 NOVEMBRE 2024 SOMMAIRE Conseil municipal - Actes d’urbanisme page 23 Compte-rendu analytique État civil page 24 du 21 novembre 2024 pages 1 à 22 Qualité de l’eau page 25 CONSEIL MUNICIPAL...
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L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°238 NOVEMBRE 2024 SOMMAIRE Conseil municipal - Actes d’urbanisme page 23 Compte-rendu analytique État civil page 24 du 21 novembre 2024 pages 1 à 22 Qualité de l’eau page 25 CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE Publication et affichage le 5 décembre 2024 28 présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Céline PEIGNÉ, Arnaud BOSSER, Claire LOUVET, Christophe WARTEL, Annie POTHIER, Sacha GAILLARD, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET. Les pouvoirs suivants ont été donnés : de Jean-Christophe PIERSON à Éric BERDOATI, d’Anne COVO à Brigitte PINAULDT, de
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