L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°224 NOVEMBRE 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 19 analytique du 17 novembre 2022 pages 1 à 17 Qualité de l’eau page 20 Actes d’urbanisme page 18 CONSEIL MUNICIPAL,...
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L’officiel RECUEIL DES TEXTES OFFICIELS DE LA VILLE N°224 NOVEMBRE 2022 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 19 analytique du 17 novembre 2022 pages 1 à 17 Qualité de l’eau page 20 Actes d’urbanisme page 18 CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022 À 21 H COMPTE-RENDU ANALYTIQUE (En vertu de l’article. L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales) Publication et affichage en date du 29 novembre 2022. 28 présents. Olivier BERTHET, Anne COVO, Mireille GUEZENEC, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Céline PEIGNÉ, Laurent MONJOLE et Arnaud BOSSER ont donné pouvoir respectivement à Éric BERDOATI, Jacques GRUBER, Jean-Christophe PIERSON, Virginie RECHAIN, Diane DOMAS, Capucine du SARTEL et Sacha GAILLARD. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL - S ignature d’une convention d’occupation DU 29 SEPTEMBRE 2022 domaniale pour un logement sis à Saint-Cloud, 4, rue des Écoles, Le procès-verbal est adopté à l’unanimité. - M ise à disposition hors temps scolaire des gymnases
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