Recueil des textes officiels de la Ville • Novembre 2020/n°211 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 21 analytique du 19 novembre 2020 pages 1 à 19 Qualité de l’eau page 22 Actes d’urbanisme page 20 CONSEIL MUNICIPAL, RÉUNION DU...
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Recueil des textes officiels de la Ville • Novembre 2020/n°211 SOMMAIRE Conseil municipal - Compte-rendu État civil page 21 analytique du 19 novembre 2020 pages 1 à 19 Qualité de l’eau page 22 Actes d’urbanisme page 20 CONSEIL MUNICIPAL, RÉUNION DU 19 NOVEMBRE 2020 sous la présidence d’Éric Berdoati, maire COMPTE-RENDU ANALYTIQUE EN VISIOCONFÉRENCE (En vertu de l’article. L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales et de l’article 6, alinéa II, de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire) Publication et affichage en date du 26 novembre 2020. Appel : 31 présents. Marchés de travaux et missions consécutives (2 décisions) : Édith SAGROUN, François-Henri REYNAUD et Arnaud BOSSER ont donné pouvoir respectivement -M odification n° 1 au marché de fourniture d’une à Anne COVO, Diane DOMAS et Éric BERDOATI. halle pour le marché alimentaire provisoire ; -M arché d’étud
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